Propriété Intellectuelle

La marque AdSpot, son logo, son identité visuelle, ses slogans et l'ensemble des éléments graphiques de la plateforme sont la propriété exclusive de la société AdSpot SAS.

• Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
• L'utilisation de la marque AdSpot à des fins commerciales nécessite une autorisation écrite préalable.
• Les partenaires et affiliés peuvent utiliser le logo dans le respect de notre charte graphique.

L'architecture, le code source, les bases de données, les algorithmes, le design et l'ensemble des éléments composant la plateforme AdSpot sont protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données.

• Il est interdit de copier, modifier, décompiler ou procéder à l'ingénierie inverse du code.
• Le scraping automatisé des données de la plateforme est prohibé.
• Toute extraction systématique du contenu de la base de données est interdite.

3.1 Propriété

Les utilisateurs conservent l'intégralité de leurs droits de propriété intellectuelle sur les contenus qu'ils publient sur la plateforme (textes, images, logos, visuels publicitaires).

3.2 Licence accordée à AdSpot

En publiant du contenu sur la plateforme, vous accordez à AdSpot une licence non exclusive, mondiale, gratuite et sous-licenciable pour :

• Afficher et diffuser le contenu sur la plateforme.
• Reproduire le contenu à des fins techniques (miniatures, cache, adaptation mobile).
• Utiliser le contenu dans le cadre de la promotion de la plateforme (avec votre accord pour les campagnes marketing).

Cette licence prend fin lors de la suppression du contenu ou la fermeture du compte, sous réserve des obligations légales de conservation.

3.3 Responsabilité des contenus

• Chaque utilisateur garantit disposer des droits nécessaires sur les contenus publiés.
• L'utilisateur est seul responsable en cas de violation de droits de tiers.
• AdSpot se réserve le droit de retirer tout contenu signalé comme contrefaisant.

• L'annonceur garantit détenir tous les droits sur les visuels et textes publicitaires soumis.
• Les marques, logos et éléments visuels tiers intégrés dans une publicité doivent faire l'objet d'une autorisation.
• AdSpot n'est pas responsable du contenu des publicités diffusées par les annonceurs.
• En cas de litige sur un contenu publicitaire, AdSpot peut suspendre la diffusion à titre conservatoire.

Si vous estimez qu'un contenu publié sur AdSpot porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous adresser une notification comprenant :

• Votre identité et vos coordonnées complètes.
• La description précise du contenu contesté et son emplacement sur la plateforme.
• La preuve de vos droits (certificat d'enregistrement, contrat de cession, etc.).
• Une déclaration sur l'honneur de l'exactitude des informations fournies.

Adressez votre notification à : legal@adspot.fr

Conformément à la loi, toute notification abusive pourra engager la responsabilité de son auteur.

• Les avis publiés par les utilisateurs leur appartiennent mais sont soumis à la licence décrite ci-dessus.
• Les avis doivent être honnêtes, fondés sur une expérience réelle et respectueux.
• AdSpot se réserve le droit de modérer les avis ne respectant pas ces critères.
• La publication de faux avis est strictement interdite et passible de suspension.

La création de liens vers la page d'accueil d'AdSpot est libre. Toutefois, l'intégration de la plateforme dans un cadre (iframe) ou toute technique de présentation pouvant créer une confusion sur l'origine du contenu est interdite sans autorisation préalable.

Pour toute question relative à la propriété intellectuelle : legal@adspot.fr